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Propriétaire : La Ronce et le Lilas – Siret : 980 154 777 R.C.S Alençon
Responsable publication : La Ronce et le Lilas
Webmaster : La Ronce et le Lilas – contact@laronceetlelilas.com
Hébergeur : Hostinger 

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site laronceetlelilas.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site laronceetlelilas.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
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Description des services fournis.

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Limitations de responsabilité.

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Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l’occasion de l’utilisation du site laronceetlelilas.com, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site laronceetlelilas.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
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Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site laronceetlelilas.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique. 

* Sur notre site, nous avons souhaité rendre hommage à une série britannique culte des années 60 que nous chérissons :
« Le Saint » (The Saint). Cette série, produite par ITC Entertainment, est basée sur les romans de Leslie Charteris publiés dans les années 1930.
Nous avons intégré l’icône légendaire du Saint sur notre page d’accueil. Cette petite icône animée sert de « porte-au-loin », en cliquant dessus, les visiteurs sont redirigés vers notre page « Qui sommes-nous ».
Il est important de noter que l’utilisation de cette icône n’a aucun but commercial. Il s’agit simplement d’un clin d’œil affectueux à la série.